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Marques déposées par Claude MOUFFLET
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Stylisme et Mecanique Sportive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stylisme et Mecanique Sportive
Claude MOUFFLET

Numéro de dépôt :
1233383
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1993

Présentation de la marque Stylisme et Mecanique Sportive

Déposée le 14 avril 1983 par Claude MOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Stylisme et Mecanique Sportive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude MOUFFLET domicilié(e) 8, rue Laurent Pichat, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque Stylisme et Mecanique Sportive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stylisme et Mecanique Sportive est expirée depuis le 14 avril 1993.

Claude MOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : CONSOMART , SPECIAL CIRCUITS


Claude MOUFFLET - 8, rue Laurent Pichat, 75116 PARIS. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, voitures de courses.